Conditions générales du programme Iberia Plus

• Le Club Iberia Plus (ci-après le « Club », le « Programme » ou « Iberia Plus ») offre à ses membres la possibilité d'obtenir des Avios et des points Elite en achetant des produits et/ou des services des Compagnies participantes, qu'ils pourront ensuite échanger contre d'autres produits et/ou services desdites compagnies. Le régime d'obtention et d'échange des Avios est soumis aux conditions établies de façon permanente (ci-après, les « Conditions d'exploitation ».

• Les « compagnies participantes » ou « Partenaires », sont les entités ayant adhéré au Programme Iberia Plus par le biais d'un contrat de participation. Ces Compagnies mettent à la disposition des Membres certains services dont la consommation peut générer des Avios et/ou points Elite ou être payée avec des Avios. Il n’y a pas de conditions type d’obtention ou d'utilisation applicables à toutes les Compagnies participantes. Le Membre devra consulter les conditions applicables à chaque produit/service proposé préalablement à la mise en œuvre des actions d’obtention ou d'utilisation.

• Les « Membres » ou « Membres Iberia Plus » sont les personnes physiques âgées de plus de deux (2) ans qui se sont inscrites au Club par le biais des canaux mis à disposition par Iberia, et ont lu et accepté les conditions générales et d'exploitation de participation au Club.

  Au moment de l'inscription au Club Iberia Plus, le client sera tenu de protéger son compte au moyen d'un mot de passe personnel et non transférable, qui permettra d'identifier le client dans le cadre du Club Iberia Plus, pour la gestion de son compte sur les différents canaux.

  Afin de garantir aux Membres la bonne consultation et autogestion de leurs données, le Club Iberia Plus leur permet d'accéder à leur espace privé au moyen du site web iberia.com, de l'application Iberia ou d'autres canaux, en s'identifiant au moyen de leur numéro de Membre Iberia Plus et de leur mot de passe.

  Les personnes physiques mineures, âgées de plus de 2 ans et de moins de 18 ans peuvent devenir Membres à condition que leurs parents, tuteurs ou représentants légaux aient correctement rempli, signé et envoyé à Iberia, via les canaux prévus à cet effet, la demande d'adhésion au Club Iberia Plus pour mineurs. L'envoi de ce formulaire implique l'acceptation par le père, la mère, le tuteur ou le représentant légal de chaque mineur, au nom du mineur, des Conditions générales et d'exploitation du Club Iberia Plus, ainsi que de la Politique de Protection des Données d'Iberia. Les représentants des mineurs seront responsables de l'utilisation par le mineur, et Iberia sera libre de toute responsabilité à cet égard. Lorsqu'un mineur, âgé de 2 à 18 ans, atteint l'âge de la majorité et ne souhaitent pas continuer à être Membre du Compte Iberia Plus, il devra le communiquer par écrit par les canaux prévus à cet effet.

  La désinscription du Programme peut être demandée par le membre à tout moment et aura un effet immédiat.

  Le Programme se réserve le droit de désactiver le compte, de retirer le niveau et d'exiger les responsabilités correspondantes au Membre du compte qui réaliserait un usage inapproprié, abusif ou frauduleux des avantages et/ou prérogatives du Club ou de ses niveaux associés, ou qui ne respecterait pas les règles et procédures incluses dans les Conditions générales ou les Conditions d'exploitation.

• Chaque compte du « Club Iberia Plus » est personnel et non transférable. Le numéro attribué par Iberia à chaque Membre de compte permettra de l'identifier par son et son prénom, ainsi que son numéro de compte personnel, ce qui lui le donnera le droit de participer au Club et de profiter des avantages associés. En cas d'incident survenant sur le compte, le client devra en informer le Centre de services du Club Iberia Plus, le Programme déclinant toute responsabilité quand à une utilisation abusive susceptible d'avoir été perpétrée préalablement à la réception de ladite notification.

• Il existe plusieurs niveaux au sein du Club Iberia Plus, qui dépendent du nombre de vols effectués ou du nombre de Points Elite obtenus dans la période allant du 1er avril de chaque année au 31 mars de l'année suivante. Les conditions applicables d'obtention de points Elite et les vols éligibles au niveau supérieur doivent être consultés à tout moment dans la section correspondante, sur iberia.com.
  Le 31 mars de chaque année, les niveaux Iberia Plus de tous les Membres du Programme seront actualisés, en comptabilisant les Points Elite obtenus et/ou les vols effectués par le Membre jusqu'à cette date. Si les conditions de changement de niveau sont remplies, les avantages associés au niveau Iberia Plus précédent du Membre ne seront plus valides, et les avantages associés au nouveau niveau de carte seront accessibles à compter de cette date.

• Les Avios et points Elite ne sont pas échangeables contre de l'argent ni des biens autres que ceux spécifiés par le Programme. Les Avios et Points Elite ne seront pas cumulables avec ceux accordés par un autre programme que le Club Iberia Plus auquel participent les partenaires, sans préjudice d'éventuels accords entre Iberia et d'autres compagnies aériennes permettant le transfert d'Avios entre leurs comptes respectifs, si le Membre possède également un compte dans ces autres programmes.

• L'obtention d'Avios et de Points Elite est, en général, personnelle pour le Membre : c'est-à-dire qu'un Membre ne peut obtenir d'Avios et/ou de Points Elite que pour des produits ou services qu'il consomme directement lui-même. Pour en savoir plus, et pour connaître les éventuelles exceptions à cette règle, consultez les Conditions d'exploitation du Club Iberia Plus, et les conditions d'obtention d'Avios et/ou de Points Elite établies pour chaque Partenaire, publiées dans la rubrique dédiée sur iberia.com.

• En raison de la nature du Programme, le Membre devra prendre en compte et accepter que les données publiées à tout moment concernant les Compagnies participantes, les destinations disponibles, les mécanismes applicables et les tableaux correspondants, sont données à titre indicatif. Les compagnies participantes sont liées au Programme par un contrat temporaire. Les mécanismes et les tableaux d'obtention s'inscrivent dans le présent contrat, et peuvent être modifiés à tout moment en fonction de ce qui a été convenu entre Iberia ou une autre entreprise gérant le Programme et la compagnie participante. Toute mise à jour ou variation substantielle de ces conditions sera dûment publiée au préalable sur iberia.com.

• Le Membre pourra présenter des réclamations s'il considère que les informations sur son compte et/ou les mouvements fournis par le Programme ou disponibles sur Iberia.com sont incorrectes ou si l'une des compagnies participantes a refusé indûment la concession d'Avios et/ou de points Elite ou d'autres avantages.
  Dans tous les cas, la responsabilité d'Iberia se limitera à la rectification de l'erreur dès que le client aura justifié de manière irréfutable son droit vis-à-vis du Partenaire auprès duquel lequel il aurait souscrit le service. Le client devra toujours conserver une copie de la documentation remise au Partenaire concerné pour étayer sa réclamation en cas de perte. Lors des communications téléphoniques, le client devra prouver son identité en répondant à des questions personnelles d'identification formulées par l'opérateur du service.

• Iberia garantira uniquement au membre la notation des Avios et/ou points Elite n'ayant pas été réalisée en temps voulu et assumera sa responsabilité à cet égard conformément aux conditions applicables dans chaque cas.
  Iberia décline toute responsabilité quant aux réclamations découlant, directement ou indirectement, des relations (contractuelles ou non) entre les clients et les Partenaires du Club Iberia Plus pour l'utilisation/acquisition de services/produits desdites compagnies, et indépendamment du fait que cette relation se soit produite lors d'une opération d'obtention ou d'utilisation d'Avios et/ou de points Elite.

• Un processus mensuel d'expiration du total du solde d'Avios existant, applicable aux clients n'ayant effectué aucun mouvement d'obtention ou d'utilisation d'Avios au cours des 36 derniers mois aura lieu. Ainsi, les transferts d'Avios effectués entre les programmes « The British Airways Club » « Vueling Club » et Club Iberia Plus et tout autre programme qui utilise les Avios comme monnaie ne seront pas considérés comme des mouvements, car il ne s'agit pas de mouvements d'obtention ou d'utilisation. Les transferts effectués entre Membres du Club Iberia Plus ne seront pas non plus considérés comme des mouvements.
  Les Membres, sans préjudice de leur propre responsabilité dans le suivi et le contrôle de leur compte d'Avios, disposeront d'informations sur la date d'expiration de leur solde dans la rubrique de consultation de solde et de mouvements de leur compte, selon la date de contrôle de la dernière opération dans le système Iberia Plus, six mois ou moins avant l'expiration de leur solde.

• En cas d'annulation du Programme, ce fait sera notifié aux Membres, ces derniers disposant, à compter de la date de notification, d'un (1) mois supplémentaire pour noter les Avios et les points Elite et de trois (3) mois pour racheter la totalité des Avios qui figurent sur leur compte, sans pouvoir à partir de ce moment-là présenter de réclamation à Iberia ni à aucune entreprise de son groupe d'entreprises ni à l'entreprise gestionnaire du Programme pour ce motif.
  Le Programme sera annulé sans besoin ni obligation de notification par avis préalable, ni responsabilité aucune, et les dispositions du présent point ne s’appliqueront pas si des cas de force majeure ou des obligations légales empêchant sa continuité ou sa mise en œuvre se présentent.

• Iberia pourra modifier la structure de fonctionnement du Programme à tout moment. Dans ce cas, si des changements substantiels sont introduits dans les mécanismes du Programme, Iberia informera ses clients par e-mail et sur son site web au moins un (1) mois à l'avance de la nouvelle structure d'exploitation et de la date à partir de laquelle elle entrera en vigueur.
  Si la date d'entrée en vigueur n'est pas indiquée, il sera entendu que les modifications seront effectives un (1) mois après l'envoi de l'e-mail et/ou la publication sur le site, la date la plus proche étant retenue. Le client qui ne souhaite pas continuer à faire partie du Programme pourra racheter la totalité des Avios qui figurent sur son compte dans un délai de trois (3) mois à compter de la date de notification.

• Les présentes Conditions générales sont complétées par les « Conditions d'exploitation du Club Iberia Plus », qui contiennent les détails relatifs au processus d’obtention et d'utilisation d'Avios et de points Elite, avec les particularités applicables à chaque type d’opération, et dont la dernière version est consultable en permanence sur Iberia.com.
  Les Conditions générales et d'exploitation constituent une unité et sont interprétées et appliquées en vertu des lois du Royaume d’Espagne, la version espagnole prévalant sur les traductions. Les clients assumeront la responsabilité découlant de l'utilisation du Programme dans leurs pays de résidence respectifs selon la législation locale applicable dans chaque cas.

  Pour toute question relative à l’interprétation et l’application des présentes Conditions générales et Conditions d'exploitation, les parties, en renonçant expressément à la juridiction susceptible de leur correspondre, se soumettent expressément à la juridiction des tribunaux de Madrid.

Le Club Iberia Plus s'engage à respecter votre vie privée et à protéger vos données personnelles, conformément à la Politique de Protection des Données Personnelles publiée sur iberia.com.

Le programme comprend des partenaires aériens et des partenaires non aériens

• Le groupe de Partenaires Aériens comprend :

  • Iberia Líneas Aéreas de España, Sociedad Anónima Operadora (Iberia), Compañía Operadora de Corto y Medio Radio Iberia Express, S.A.U. (Iberia Express) et Air Nostrum Líneas Aéreas del Mediterráneo, S.A. (Iberia Regional/Air Nostrum) ; conjointement et à ces fins exclusives, Groupe Iberia.

  • FlyLevel Barcelona LH, S.L. (FlyLevel)

  • Vueling Airlines, S.A. (Vueling)

  • British Aiways Plc. (BA)

  • Les autres compagnies aériennes de l'alliance oneworld.

  • De même, les autres compagnies aériennes avec lesquelles Iberia a signé un contrat de participation au Programme Iberia Plus et qui figurent de façon permanente dans la section correspondante d'iberia.com.

• Le groupe des Partenaires non aériens comprend toutes les marques de biens et de services qui ne sont pas des compagnies aériennes et avec lesquelles Iberia a conclu des accords de participation au Programme. Les achats effectués via le portail Iberia Plus Store sont également pris en compte à ces fins.

• Les Partenaires aériens et Partenaires non aériens seront ci-après nommés les Partenaires ou les Partenaires du Programme.

En associant le compte Iberia Plus à l'activité réalisée à la fois par Iberia et par les Partenaires du programme, deux types de points différents sont obtenus indépendamment et simultanément : les Points Elite et les Avios.

• Les Points Elite (ou PE) sont les points qui permettent d'accéder et de conserver les niveaux du Programme Iberia Plus. Les Points Elite sont obtenus à la fois par l'utilisation de billets et/ou de services supplémentaires auprès d'Iberia et d'autres partenaires aériens du Programme, et lors de l'achat de biens et de services auprès des Partenaires non aériens, comme établi à chaque cas. Le nombre de Points Elite obtenus sera calculé selon des critères définis pour Iberia et chaque partenaire à un moment donné, dûment publiés sur Iberia.com. Tous les partenaires du programme ne sont pas éligibles à obtention de points Elite. Des Points Elite supplémentaires peuvent également être obtenus dans le cadre de campagnes spéciales ou promotionnelles.

• Les Avios sont des points qui peuvent être échangés ultérieurement contre des billets, des biens ou des services des Partenaires du Programme. Des Avios sont également versés pour l'utilisation de vols, de services et de produits Iberia et des autres Partenaires aériens du Programme, et pour l'achat de biens et de services auprès de Partenaires non aériens, selon les conditions applicables à tout moment. Des Avios supplémentaires peuvent également être obtenus dans le cadre de campagnes spéciales ou promotionnelles. Les Avios obtenus seront ajoutés au solde du client. Il sera possible de dépenser ce solde en utilisant n’importe quel service et produit d'Iberia et des Compagnies du Programme, qui permettent le paiement dans ladite devise. L'obtention d'Avios auprès de Partenaires non aériens sera déterminée pour chaque Partenaire selon les informations publiées sur iberia.com à chaque moment.

L'obtention d'Avios et de Points Elite n'est pas alternative : les deux peuvent être obtenus simultanément lors de la même opération. Pour cela, il est nécessaire et indispensable : (i) d'être déjà membre du Club Iberia Plus (Membre Iberia Plus) ; et (ii) de s'identifier comme tel au moment d'effectuer la réservation, au moment de l'enregistrement du vol dans le cas du Groupe Iberia et des autres Partenaires aériens ; ou lorsque vous achetez des biens ou des services auprès de l'un des Partenaires du Programme.

Les Partenaires du Programme définiront, au cas par cas, le type de services et/ou de tarifs qui génèrent des Avios et/ou des Points Elite et dans quelles conditions ou proportions, en fonction des dépenses engagées. Le nombre d'Avios et de points Elite obtenu pour chaque opération sera celui correspondant au tarif ou au service effectivement souscrit par le client, indépendamment des éventuelles attentions que les Partenaires du Programme pourront concéder dans chaque cas à leurs clients, comme les surclassements de siège, de chambre, etc.

En règle générale, dans le cas d'Iberia et des Partenaires aériens, les Avios et Points Elite seront accordés au Membre du compte Iberia Plus dont le nom figure sur le billet aérien ou le contrat avec le Partenaire en question. Par conséquent :

• Dans le cas d'une réservation de vols pour plusieurs personnes, chaque membre Iberia Plus recevra les Avios et, le cas échéant, les Points Elite correspondant à son billet nominatif, quelle que soit la personne qui a payé la réservation ou l'achat. Si l'un des passagers n'est pas Membre Iberia Plus, il ne recevra pas d'Avios ni de Points Elite pour ladite réservation.

• À titre d'exception de ce qui précède, les achats de forfaits de voyage comprenant un vol, un hôtel ou la location d'un véhicule, entre autres, effectués sur Iberia.com par l'intermédiaire du partenaire BA Holidays pour des voyages au départ de l'Espagne, permettront au Membre Iberia Plus qui effectue le paiement du forfait d'obtenir des Avios et des Points Elite, le cas échéant, pour l'achat total. Cette obtention sera indépendante et additionnelle aux Avios et points Elite que chaque passager pourra obtenir pour le vol/le billet d'avion en question compris dans ledit forfait.

Sur les vols commercialisés ou opérés par le Groupe Iberia, le versement des Avios et Points Elite aura lieu une fois que 24 heures se seront écoulées depuis que le vol a été effectué. Pour le reste des Partenaires du Programme, le versement d'Avios et, le cas échéant, de points Elite, sera réalisé conformément à la procédure établie dans chaque cas par le Partenaire dont les services ont été utilisés.

Pour les vols sur lesquels le Membre Iberia Plus ne s'est pas identifié comme tel aux étapes indiquées, il pourra toujours demander le report des Avios et, le cas échéant, des Points Elite correspondant exclusivement via le formulaire relatif aux Avios non notés, disponible en accédant à l'Espace personnel du Membre, et à condition que cette demande soit formulée dans les six (6) mois suivant la date du vol. Pour demander le versement de vols opérés et commercialisés par Vueling, il sera nécessaire d'envoyer la photo des cartes d'embarquement et la copie du billet électronique via ce formulaire.

Pour demander le versement d'Avios et/ou de Points Elite pour des services souscrits auprès de Partenaires non aériens, le Membre Iberia Plus devra s'adresser directement au Partenaire concerné, en joignant la documentation accréditant avec fiabilité l'achat des biens et services pour lesquels le report d'Avios et/ou de Points Elite est demandé, comme, par exemple : une copie de la facture de l'hôtel ou de l'achat du bien/service en question, émise au nom du Membre Iberia Plus, une copie du contrat de location du véhicule, etc.
Dans la plupart des cas, les conditions spécifiques fixées par chaque partenaire du programme peuvent être consultées sur iberia.com.

Cas exceptionnel de récupération d'Avios/Points Elite pour les nouveaux Membres Iberia Plus : lorsqu'une personne souhaite s'inscrire pour la première fois en tant que Membre Iberia Plus, elle peut demander l'annotation d'Avios sur son compte et, le cas échéant, de Points Elite, pour tous les vols de Partenaires aériens qui y donnent droit et qu'elle a réalisés dans les trois (3) mois précédant sa date d'inscription au Programme, ainsi que pour les achats de biens et de services auprès de Partenaires non aériens effectués jusqu'à un (1) mois avant la date d'inscription indiquée sur sa demande d'adhésion.

Les services obtenus par débit d'Avios (payés entièrement ou en partie en Avios), et de façon générale, toute opération d'utilisation ou d'échange d'Avios, ne généreront ni des Avios ni des Points Elite, et ne compteront pas non plus en tant que vols dans le cadre du nombre minimum de vols nécessaires pour conserver ou accéder à un niveau de carte Iberia Plus. En revanche, lorsqu'il est possible d'acheter des billets en bénéficiant d'une réduction en échange d'Avios, ces billets génèrent des Avios et des points Elite et comptent en tant que vols dans le calcul du nombre minimum de vols pour accéder à chaque niveau de carte.

Les billets avec des réductions spéciales pour les employés des lignes aériennes, les tarifs spéciaux des agents de voyages ou ceux dérivant d'accords commerciaux ne génèrent ni Avios ni points Elite.

Iberia et les autres Partenaires du Programme se réservent le droit d'exclure certains tarifs, produits et/ou services de leur catalogue, de l'obtention des Avios et/ou Points Elite, conformément aux exceptions publiées à tout moment dans les sections correspondantes d'iberia.com.

Dans le cadre de son utilisation, quel que soit le Partenaire du Programme auprès duquel des services sont souscrits, les Avios obtenus seront de même nature et auront donc la même valeur.

Les billets émis sont personnels et incessibles.
Les services payés en Avios ne peuvent être émis qu’au nom :

• - du Membre Iberia Plus lui-même.

• Les bénéficiaires désignés par celui-ci comme ses accompagnateurs fréquents : ces bénéficiaires peuvent être inscrits ou désinscrits par le client Iberia Plus à tout moment, uniquement dans l'espace personnel du Membre sur Iberia.com.

• L'accompagnateur du client ayant réservé et émis son billet en même temps que le membre, voyageant avec celui-ci sur tous les trajets du vol (aller-retour).

L'émission d'un service payé en Avios peut être effectuée sur iberia.com ou par tout autre moyen autorisé par Iberia ou, le cas échéant, par les Compagnies impliquées.

Le paiement des taxes des aéroports et autres impôts susceptibles d’être appliqués aux opérations avec décompte de points d'Avios incombe directement au Membre Iberia Plus. De plus, les billets avec débit d'Avios pourront entraîner des frais de la part de l'opérateur.

L'émission d'un billet avec débit d'Avios nécessite que le solde d'Avios sur le compte du Membre Iberia Plus soit suffisant et que des places réservables en utilisant des Avios soit disponibles sur le vol concerné.

Les Avios seront utilisés conformément aux conditions établies à tout moment avec les Partenaires du Programme. Dans le cas du Groupe Iberia, comme pour les autres Partenaires Aériens, différents tarifs permettent d'utiliser les Avios, selon différentes conditions d'utilisation (tarif Vueling, tarif bleu, classe Economy Complète, classe Premium Economy et classe Business). Les émissions de billets avec débit d'Avios pour des vols du Groupe Iberia peuvent être effectués exclusivement sur les billets émis avec le code Iberia (numéro de billet 075). Les billets avec débit d'Avios ne pourront être émis que pour des vols opérés par Vueling avec un code Iberia, en suivant le tableau d'utilisation d'Avios en vigueur correspondant au Tarif Vueling.

La réservation et l'émission de billets avec débit d'Avios pour les vols Vueling avec code Iberia seront immédiates et toutes les réservations fonctionneront comme des réservations indépendantes, même si elles sont associées à des vols en connexion opérés par Iberia. Sur Vueling, les frais de gestion et autres taxes pouvant s’appliquer sont comptabilisés de manière indépendante.

Les voyages comprenant des billets émis par débit d'Avios et qui incluent des vols de compagnies du Groupe en connexion avec des vols opérés par des Partenaires de l'alliance oneworld ou d'autres Partenaires aériens; ou qui incluent uniquement des vols de tout autre Partenaire aérien du Programme, seront soumis aux conditions établies en permanence avec ces Partenaires. Ces conditions sont consultables sur iberia.com. La validité du billet est d’un (1) an maximum à compter de sa date d’émission. Les billets avec Avios volés, égarés ou détruits auront le même traitement que les billets payants. L'indemnisation de retard, d'annulation, de déclassement ou de refus d'embarquement pour les passagers disposant de billets émis avec débit d'Avios sera régi par les règles appliquées à tout moment pour les passagers disposant d'un billet payé. Iberia et les autres Partenaires aériens se réservent le droit de définir, à tout moment, un nombre limité de sièges d'avion réservables avec débit d'Avios.

Pour les voyages à réaliser avec des Avios, lorsque les Compagnies appartenant à l'alliance oneworld (Iberia et autres Compagnies oneworld, ou deux Compagnies oneworld ou plus autres qu'Iberia) sont incluses, la seule condition requise est que le point de départ et de destination finale soit le même (jusqu'à huit coupons vol pourront être inclus). Si pour accéder à la destination finale, plusieurs points intermédiaires sont nécessaires, ces points pourront ne pas être les mêmes.

Les billets incluant un trajet sur l'une des compagnies oneworld et/ou selon des accords bilatéraux n'admettent ni modifications ni remboursements. S’il s’agit de trajets Iberia, Iberia Express ou Iberia Regional/Air Nostrum, en principe le changement d’itinéraire sera accepté, à condition qu’aucun segment (un trajet du billet) n’ait été réalisé. Ce changement s’effectuera au moyen d'une annulation du billet et de l’émission d’un nouveau billet. Nonobstant ce qui précède, le programme se réserve le droit d'inclure des classes spéciales de billets avec débit d'Avios, pour lesquels les changements de trajets, les annulations et autres conditions spécifiées dans le tableau ne sont pas autorisées. Tout changement des conditions inhérentes aux billets payés en Avios sera mis à jour sur iberia.com.

Toutes les réservations de vol avec débit d'Avios seront effectués exclusivement sur le site Web iberia.com ou par tout autre moyen permis par Iberia. L'émission d'un billet avec débit d'Avios pour les vols opérés par Iberia, Iberia Express ou Iberia Regional/Air Nostrum, ou tout autre Partenaire aérien, peut être effectuée par iberia.com ou par tout autre moyen autorisé par Iberia.
Dans les bureaux de vente d'Iberia, le billet sera uniquement remis au client ou à la personne autorisée par celui-ci, après consultation du solde d'Avios et signature du justificatif correspondant.

Lorsqu'il se présentera au comptoir d'enregistrement avec un billet payé en Avios, le client ou le bénéficiaire, le cas échéant, devra présenter un document prouvant son identité délivré dans le pays de sa nationalité, sur demande de l'agent d'enregistrement.
À défaut d’accréditation suffisante, l’accès au vol ne sera pas autorisé.